EDITEUR DU SITE
Conseil Provincial du Tourisme Ouarzazate
456 Avenue Mansour Eddahbi
45000 Ouarzazate, Maroc
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Komcept
Développement : Komcept
Hébergement : The Agencies
RESPONSABILITE
La responsabilité du Conseil Provincial du Tourisme de Ouarzazate ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le CPT Ouarzazate ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
Le CPT Ouarzazate ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le CPT Ouarzazate ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
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Le CPT Ouarzazate n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.discoverouarzazate.com, y compris les documents téléchargeables, et à l’exclusion des photos des établissements, sont la propriété exclusive du Conseil Provincial du Tourisme Ouarzazate. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Conseil Provincial du Tourisme Ouarzazate.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Conseil Provincial du Tourisme de Ouarzazate sur le site www.discoverouarzazate.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi marocaine. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux marocaine compétents.